1Éditeur du site
Le site Basket IQ Coach (ci-après « le Site » ou « l'Application »), accessible à l'adresse basketiqcoach.com, est édité par la personne ou l'entité mentionnée ci-dessus, ci-après désignée « l'Éditeur ».
2Directeur de publication
Le directeur de la publication est Maxime Babad, joignable à l'adresse indiquée à l'article 9 des présentes mentions légales.
3Hébergement
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logos, graphismes, icônes, animations, mises en forme, bases de données, code source, architecture logicielle, ainsi que la charte graphique et l'identité visuelle « Basket IQ Coach ») est la propriété exclusive de l'Éditeur, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables en matière de droit d'auteur.
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Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de l'Éditeur, est prohibée.
Bibliothèques et ressources tierces
Le Site utilise plusieurs bibliothèques logicielles tierces sous licence open source, notamment Firebase (Google), JSZip, html2canvas, SheetJS, gif.js et jsPDF. Ces bibliothèques demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisées conformément à leurs licences respectives.
Photographies et droit à l'image
Les photographies de joueurs importées par les Clubs dans l'Application ne font pas partie des éléments dont l'Éditeur est propriétaire. Elles demeurent placées sous la responsabilité du Club qui les importe, qui garantit disposer de l'autorisation des personnes photographiées (ou de leurs représentants légaux pour les mineurs) et des droits d'auteur nécessaires. Les règles applicables, ainsi que la procédure de retrait, sont détaillées à l'article 8 des Conditions Générales d'Utilisation.
5Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel réalisé dans le cadre de l'utilisation du Site (comptes utilisateurs, données de club, données de joueurs et de matchs) est décrit en détail dans les Conditions Générales d'Utilisation. Les photographies de joueurs, lorsqu'elles sont importées par un Club, constituent des données à caractère personnel : leur traitement est encadré par l'article 8 des CGU (autorisation préalable, consentement tracé, retrait à tout moment). Toute personne peut demander la suppression de son image à l'adresse indiquée à l'article 9.
7Limitation de responsabilité
L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification des contenus, réalisés par des tiers. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.
Les conditions détaillées de disponibilité et de responsabilité relatives au fonctionnement du Service sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation.
8Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : contact@basketiqcoach.com.